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Les ProduitsRéglementéspopleprogramdevérificationde laConformité(VOC)enCôted'Ivoire

Nousvousinvitonsàdécouvrirla listreoldètedespstuitsréglementés,expremets,sensibles等/ ouperhibésdanslecadre du Programdevérificationde laConformitéencôted'Ivoire。

CotecnaAétéChargéAlarLeMinistèreduCommerceDevérifierSaucomenitéAuxNormes Ampless De Tous LesProduitesRéglementésIginésenrépubliquedeCôted'Ivoire。Pul de Plus Amples信息Conference CE服务,PrièredeBienVouloirClizefer Ici.

Produits Soumis.

Bien Que Le Program Inceparde Les Produits,Au Cours de La Paip Gilote du计划,Qui SeDérouleradu15.Février2019年,LeMinistère的Rendu Blowigatoire Le Processus De认证倒入Les Les Produits Appartenant Aux 13 Familles De Produites SuivantesViséesParleDécret2016-1152 Du 28DéCembre2016:

  1. Produits Animentaires.
  2. Produitsélecritriques,électroniquesou d'énergies资料
  3. ProduitsCosmétiques等
  4. Matérix de Construction.
  5. 汇集
  6. Piècede Rechange,Accessoires Automobiles et Lubrifiants
  7. 机器
  8. équepements
  9. équepementsde Protecton个人
  10. Autres Produits迷爱àLaSanté,àLaSécuritéetàl'niventnment
  11. 纺织品
  12. 鲁莽
  13. 疑问

Les Codes Sh Relatifs Aux 13 Familles Sont DixoniblesICI.

潜品豁免

Les Produits OuCatégoriesde Produits Suivants Ne Sont Pas Assujettis Au Program et N'exigent Pas Un Coc,Ne SeriT-CE Que Sur Une BastHaire:

  • L'OR et lesautresmétauxPrécieux
  • LesPierresPrécieuses.
  • Les Explosifs,Armes,Maritions Et AutresMatérielsde Guerredestinés奥兴队Arméestentaleset oux Forces de L'Overre
  • les animaux vivants
  • LesLégumeset水果Frais
  • Les Poisons Frais,surgelésetcongelés
  • La Viande Fraiche,SurgeléeetCongelée
  • Les Plantes et Produits de la花卉
  • Les Produits du Cru Ou de l'Artisanat Traditionnel D'Origine Communautaire
  • LESMÉDICAMENTETTERINGRANNERàlaBabricationDeMédicaments
  • Les Journaux etPériodiques诺特州罗马队寄生馆埃斯特比斯·莱斯·斯蒂姆布雷斯·莱斯库尔德(Les Carnets deChèques)Les Passeports et ResiderinsImplimés
  • Les Effets personnels et objets domestiquesUsagés
  • LesVéhiculesUsagés.
  • LePétoleBrutou PartiellementRaffiné
  • LESÉchantillons商业资料杂志
  • les fournitures aux任务外交官et consulaires ou oux constismes internationaux,inrople jours propres beoins
  • Les Biens etMatérielsd'équepementsd'opeorationdestinésauxopérationspétrolièresetminières(Bénéficiantdes Codes Miniers etPétroliers)
  • LES进口LiéesayuxRégimes法郎
  • Les Machines De Production SoumisesOuBéficiantd'FoonérationDansLeCadre Du Code Des Investissements SurVementFormuléeAuprèsduMivide Suivi du Progp
  • Les Cargaisons不要La Valeur FOB EstInférieà1,000,000Xof

Il est demandé aux industries locales disposées à obtenir une exonération de certaines matières premières servant à leur production, de contacter le Comité de Suivi du Programme VOC afin de s’inscrire à l’avance et de bénéficier de l’exonération du contrôle pour une période de plus de douze (12) mois.

ProduitsSoumisà自动化

Les ProduitsSoumisàune自动化Sont Ceux不要La禁止N'est Plus Valide Mais Qui持续的àêtrephibés。CES Produits Doivent Avoir Une Autorisation duMinistèreduCommerceet塞伦·弗里菲·塞隆·洛杉矶航线A.

  • Le Sucre(DécretNo.2008-164 Du 28 Avril 2008)
  • Les Sacs en Plastique Ordinaires,BiodégraadablesOu非生物造影(Décretn 2013-327 Du 22 Mai 2013)
  • LaFarineBoulangère(DécretNo.2008-141 Du 28 Avril 2008)

Produits Sensibles.

Les Produits SensiblesSontégalementSoumisAU程序VOC。CES Produits SontConsidérésMucePropProduitsàhautrisqueet peuventêtrectifiésselon la路线A. Ils Ne Peuvent Pasêtreancissibes oux路线B ou C:

  • Le Lait et Les Produits Laitiers
  • 勒里兹
  • La Farine(Tous Les Produits Sauf La FarineBoulangèrequeStsoumiseà自动化)
  • Le Sel Alimentaire.
  • Les Engrais.

ProduitsProhibés.

Les Produits Suivants Ou Tout Produit互联网CES物质SONTPROHIBÉSenCôted'Ivoire:

  • 莱斯postestéléviseursanalogiques等ceux非conformes辅助NORMES去扩散和de压缩(Décret号2014-604杜16 OCTOBRE 2014)
  • Les ProduitsCosmétiques不要撰写撰写伙伴SontProhibésouréglementésparledécretno.2015-288 du 29 Avril 2015
  • FréonR22(氯罗狄德氟菊属r22)et les produits accentant du r22
  • L'Amiante et LesProduitsàSas基础D'Amiante

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